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Prochaine balade inclusive : Mardi 18 Août

Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association La Régie du Vélo, association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association.

Dénomination : Association La Régie du Vélo
Siège social : 41, rue de l’Ancien Canal, 93500 Pantin
Téléphone : 06 80 38 88 58
Contact : formulaire de contact (l’adresse email n’est pas utilisable directement, merci de passer par le formulaire)
Propriétaire et directeur de la publication : Frédéric Hoeffel, président de l’association La Régie du Vélo

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site : https://www.o2switch.fr

3. Délégué à la protection des données

Délégué à la protection des données (DPO) : Frédéric Hoeffel
Contact : formulaire de contact

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, illustrations, graphismes, vidéos, architecture, icônes, sons, mises en page) est la propriété exclusive de Frédéric Hoeffel et/ou de l’association La Régie du Vélo, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos des partenaires affichés sur le site restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

5. Limitation de responsabilité

L’association La Régie du Vélo s’efforce de maintenir les informations diffusées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations présentées, et ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://laregieduvelo.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Pantin.

9. Crédits

Conception et développement : Site conçu et développé pour l’association La Régie du Vélo
Illustrations : Illustrations SVG originales créées pour le site
Photographies : Images de fond issues d’Unsplash (licence libre)

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou au fonctionnement du site, merci d’utiliser notre formulaire de contact.